Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Bizet
Commission des affaires européennes — Réunion du 17 mars 2016 à 8h30
Agriculture et pêche — Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de mm. gérard césar et claude haut
Jean Bizet, président :Nous entendons d'abord le rapport de Gérard César et Claude Haut sur la proposition de résolution européenne de Roland Courteau et plusieurs de nos collègues concernant le maintien de la réglementation viticole. Ce texte a été déposé le 24 février. Conformément au règlement du Sénat, nous disposons d'un mois pour l'examiner. Il sera ensuite transmis à la commission des affaires économiques.
