Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Kern
Commission des affaires européennes — Réunion du 17 mars 2016 à 8h30
Économie finances et fiscalité — Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de m. rené danesi
Claude Kern :C'est du grand n'importe quoi ! Cette directive vise le traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E), pris comme un tout, après les plaintes d'entreprises de retraitement sur leur trop grande teneur en plomb. Ce sujet reviendra en 2021 et ensuite. L'utilisation de plomb pour la fabrication du cristal est indispensable.
