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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Bizet
Commission des affaires européennes — Réunion du 17 mars 2016 à 8h30
Économie finances et fiscalité — Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » : proposition de résolution européenne et avis politique de m. rené danesi
Jean Bizet, président :C'est le support. C'eût été différent dans une directive sur les produits verriers...
