Intervention de Jean Bizet

Pour faire suite à notre réunion de la semaine passée, je vous propose de nommer des rapporteurs pour le suivi de certains sujets :

- MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine sur le paquet « Croissance, emploi et investissement » ;

- Mme Fabienne Keller, MM. Richard Yung et Éric Bocquet sur le rôle et les missions de la Banque centrale européenne ;

- Mme Fabienne Keller et M. François Marc sur l'avenir et la gouvernance de la zone euro ;

- MM. Claude Kern et François Marc sur la convergence fiscale dans l'Union européenne ;

- Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger sur la convergence sociale dans l'Union européenne ;

- MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest sur la création d'un Parquet européen ;

- Mme Joëlle Garriaud-Maylam sur l'évaluation des activités du Comité de Sécurité intérieure (COSI) ;

- M. Michel Mercier sur l'Union européenne et les droits fondamentaux ;

- Mme Fabienne Keller sur le Royaume-Uni et l'Union européenne ;

- MM. Michel Delebarre et Claude Kern sur le paquet économie circulaire (déchets) ;

- Mme Joëlle Garriaud-Maylam sur les questions familiales transfrontalières ;

- MM. Michel Mercier et Alain Richard sur les qualifications professionnelles dans l'Union européenne ;

- Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger sur les activités du fonds social européen (FSE) ;

Je vous propose également de constituer deux groupes de travail internes à notre commission :

- Le groupe sur la gestion des fonds structurels pourrait être animé par M. Michel Mercier ; il serait composé en outre de Mme Pascale Gruny, MM. Georges Patient, Jean-Claude Requier, André Reichardt et Michel Delebarre ;

- Le groupe sur l'évaluation de l'espace Schengen pourrait être animé par M. André Reichardt ; il serait composé en outre de MM. Philippe Bonnecarrère, Jean-Yves Leconte et Michel Billout.