Intervention de Jean Bizet

Commission des affaires européennes — Réunion du 16 octobre 2014 à 10h00
Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission

Photo de Jean BizetJean Bizet, président :

Mes chers collègues, je vous remercie d'être à cette première réunion de cadrage des travaux que notre Commission va conduire pendant cette année parlementaire qui vient de débuter. Il me semble, en premier lieu, que nous devons veiller à ce que les travaux en cours puissent être menés à bien. C'est pourquoi, s'il n'y a pas d'objection, nous pourrions confirmer les rapporteurs déjà engagés dans un travail :

- M. Michel Delebarre avait commencé à travailler sur la politique industrielle de l'Union ; il avait présenté une communication sur ce thème devant la commission ;

- Mme Colette Mélot avait engagé une réflexion sur l'Union européenne et l'éducation, et avait déjà fait des communications d'étape ;

- M. André Gattolin avait présenté un rapport d'information sur la stratégie européenne pour l'arctique ; il a effectué en septembre un déplacement au Groenland, dont il nous rendra compte, et pourrait donc assurer le suivi de l'élaboration de la stratégie européenne. Notre collègue nous avait par ailleurs fait une communication sur le « Paquet air pur » de la Commission européenne. Nous pourrions lui demander de suivre les négociations en cours ;

- M. Richard Yung nous avait présenté la mise en place par étapes de l'Union bancaire et avait commencé à analyser le bilan du système européen de surveillance ;

- M. Éric Bocquet m'a indiqué que, dans la suite de ses rapports sur le travail transfrontalier, il souhaitait poursuivre la réflexion en cours sur le Luxembourg et l'Union européenne ;

- M. Simon Sutour avait été notre rapporteur sur la protection des données personnelles et m'a fait savoir qu'il était prêt à continuer à suivre ce dossier ;

- Mme Fabienne Keller pourrait être confirmée dans le suivi du projet de taxe sur les transactions financières ;

- M. Michel Billout avait enfin été désigné comme rapporteur sur un texte relatif à la protection internationale des mineurs non accompagnés. Nous pourrions le confirmer comme rapporteur de ce texte.

Est-ce qu'il y a des remarques ou des objections ?

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion