Je voudrais tout d'abord excuser le président Simon Sutour, qui se trouve actuellement en déplacement à l'étranger.
Je souhaiterais ensuite remercier Madame la Ministre d'avoir permis que cette réunion se tienne en temps opportun, quelques jours avant la réunion du Conseil qui doit se prononcer sur le mandat de négociation du Partenariat transatlantique.
La perspective de cette négociation a inquiété tous ceux qui sont attachés à la spécificité européenne, et en particulier à la spécificité française, en matière de politique culturelle concernant les services audiovisuels. Préserver la diversité culturelle est en effet un objectif permanent, mais il est spécialement nécessaire de le mettre en avant quand il s'agit des relations avec les États-Unis, compte tenu de leur prépondérance en matière de services audiovisuels.
Les premières propositions de résolution déposées au Sénat - l'une par la présidente de la commission des affaires culturelles, Marie-Christine Blandin, l'autre par le groupe communiste, républicain et citoyen - portaient exclusivement sur ce thème.