Mme la ministre de la défense, qui ne pouvait être présente ce matin, m'a chargée de vous apporter la réponse suivante, monsieur le sénateur.
L'École militaire de Paris a vocation à regrouper l'ensemble des capacités d'enseignement supérieur militaire et de réflexion doctrinale des armées.
La constitution d'un centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentation comme la création d'un centre de documentation commun aux différentes formations de l'École militaire, décidées par Mme la ministre de la défense, concrétisent cette vocation. Ainsi sera confortée la vocation première de ce site prestigieux, qui permettra la rencontre des milieux académique et militaire.
Le centre de documentation sera également ouvert au grand public. Cette ouverture sera matérialisée par un accès spécifique.
Le pôle d'enseignement de défense regroupant les deux centres sera installé dans les bâtiments se situant le long de l'avenue de Suffren.
Le Collège européen de sécurité et de défense que vous évoquez est un réseau d'institutions des pays membres. À ce jour, il n'a pas vocation à se sédentariser dans un lieu unique.
En cohérence avec ce projet, la réorganisation de l'outil de commandement de niveau stratégique, prévue dans la loi relative à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008, conduit le ministère de la défense à installer, d'ici à 2009, l'état-major de l'armée de terre dans la partie est de l'École militaire.
Le transfert de l'état-major de l'armée de terre sur le site de l'école militaire, à proximité des instances décisionnelles du ministère de la défense, s'est donc imposé pour des raisons opérationnelles et stratégiques.
Ce réaménagement implique la destruction de locaux vétustes abritant actuellement le manège équestre et un garage automobile, ainsi que la création d'un nouveau manège d'équitation aux normes les plus récentes. Il sera construit dans la cour Westel, permettant ainsi de maintenir l'activité équestre du site.
La construction d'un nouveau bâtiment prenant en compte les contraintes architecturales et historiques du site est prévue à l'emplacement de l'actuel manège. À cette fin, un concours d'architectes a été lancé. Un jury réunissant l'ensemble des autorités compétentes en matière d'architecture et de protection des sites classés a retenu la candidature du maître d'oeuvre de ce projet. L'architecte en chef des Monuments historiques et l'architecte des Bâtiments de France sont étroitement associés aux différentes étapes de ce dossier.
Les travaux de construction débuteront en novembre 2007.
Soyez assuré, monsieur le sénateur, de la vigilance du ministère de la défense dans la mise en oeuvre de ce projet qui, tout en répondant à un impératif opérationnel et fonctionnel, doit également contribuer au prestige de ce lieu de mémoire et de ce patrimoine historique, dont le ministère est le garant.
Enfin, dans un souci de très large concertation, Mme la ministre de la défense a demandé au général gouverneur militaire de Paris de rencontrer les élus, les représentants de la préfecture de Paris et de la mairie de Paris, ainsi que les associations de riverains, afin d'apporter les réponses nécessaires aux questions et aux préoccupations que peut susciter ce projet.
Dans ce sens, une exposition permanente présentant le projet ainsi qu'une structure de concertation seront mises en place dès cet automne, sous l'autorité du gouverneur militaire de Paris, afin de mieux expliquer ledit projet et de faciliter le dialogue.