Intervention de Jean-François Longeot

Mission d'information inventaire et devenir des téléphones mobiles — Réunion du 27 septembre 2016 à 15h00
Examen du rapport

Photo de Jean-François LongeotJean-François Longeot, président :

Mes chers collègues, nous sommes donc réunis pour examiner le rapport de notre collègue Marie-Christine Blandin, au terme de trois mois de travaux pour notre mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles.

Avant de laisser la parole à notre rapporteure, je souhaitais d'abord me féliciter que nous ayons pu tenir les délais fixés par la Conférence des présidents, ce qui constitue à mes yeux une belle performance. Notre mission s'est en effet constituée le 27 juin dernier et a commencé ses travaux le 6 juillet.

En trois mois, notre mission d'information a ainsi procédé à vingt-trois auditions, entendant des acteurs extrêmement variés : le ministère de l'écologie, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, l'ADEME, les fabricants de téléphones portables, les opérateurs de la téléphonie mobile - par le biais de leur fédération -, les éco-organismes actifs dans le domaine des déchets d'équipements électriques et électroniques, des associations de protection de l'environnement, des associations de consommateurs, les associations d'élus actives dans le domaine de la gestion des déchets, des chercheurs, des chefs d'entreprise du domaine de l'extraction des métaux précieux, etc. Le panel a donc été très large et nous n'avons ignoré aucun acteur du secteur.

Nous avons également effectué deux déplacements : l'un, le 31 août, sur le site des Ateliers du bocage, dans les Deux-Sèvres, entreprise d'économie sociale et solidaire qui fait partie du réseau Emmaüs ; le second, le 1er septembre, sur le site de l'entreprise Umicore, spécialisée dans la récupération et le recyclage des métaux précieux, à Hoboken, à côté d'Anvers.

Malgré ce planning très serré et ces travaux menés tambour battant uniquement en période de session extraordinaire, je tenais à vous remercier tous, mes chers collègues, de votre assiduité et de votre participation active à nos travaux. Je me réjouis par exemple de l'importance de la délégation qui a participé au déplacement dans les Deux-Sèvres : 9 sénateurs en déplacement le 31 août ! Je pense que c'est tout à l'honneur de notre mission d'information.

Je remercie également les vice-présidents qui ont été amenés à me suppléer, à savoir Évelyne Didier et Jean-Yves Roux.

Avant de lui céder la parole, je tiens enfin à saluer notre rapporteure pour la manière dont elle a orienté les travaux de la mission d'information. L'initiative du groupe écologiste nous a permis à tous de découvrir un sujet passionnant, et qui n'avait encore jamais été traité dans son ensemble.

Je remercie également notre rapporteure de m'avoir étroitement associé, en tant que président de notre mission d'information, à ses réflexions et à l'élaboration de son rapport. J'ai apprécié cette attitude consensuelle et constructive.

Je vais donc vous laisser la parole, madame la rapporteure, afin que vous présentiez votre rapport, dont je partage l'ensemble des conclusions : ses constats, bien entendu, qui reflètent fidèlement les informations que nous avons recueillies au cours de nos travaux, mais aussi ses propositions, qui me paraissent à la fois consensuelles et ambitieuses.

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