Intervention de Françoise Berthoud

Vous le savez, certains de ces métaux sont dangereux pour la santé. Mais, là encore, les problématiques de l'écotoxicité et de la toxicité humaine sont très compliquées, car la toxicité d'un métal dépend des conditions dans lesquelles le métal est mis à la disposition d'organismes vivants : cela dépend du PH, de la salinité, de nombreux paramètres. Les études réalisées sur ce que l'on appelle les « micropolluants » sont assez récentes dans la mesure où elles datent d'une dizaine d'années ; nous ne sommes donc pas au bout de nos découvertes, loin de là.

On sait que certains métaux sont bio-accumulables et que certains éléments sont des perturbateurs endocriniens - je suis sûre que vous trouverez de la documentation sur ce sujet -, mais cette question soulève encore beaucoup d'interrogations, notamment du fait de la biodisponibilité des métaux pour les organismes vivants.

Comme je l'ai déjà souligné, ces informations ne sont pas disponibles ou sont peu disponibles ; il faut effectivement faire des recoupements. D'une façon générale, ce qui se passe chez les constructeurs reste extrêmement flou. En la matière, les pays du Nord tels que l'Allemagne ou la Suède ont une dynamique beaucoup plus forte que la France. Ils ont essayé d'avoir des éléments d'information sur les conditions d'approvisionnement des métaux par exemple. On imagine que les constructeurs ont des données, mais ils ne les rendent pas publiques. On ne parvient pas à avoir les rapports. Peut-être les avez-vous, mais le CNRS n'en dispose pas, alors qu'il fait pourtant des appels d'offres avec un pourcentage, qui est loin d'être négligeable - autour de 13 ou 15 % - sur le développement durable. Il serait souhaitable de légiférer sur ce point.