Intervention de Marie-Christine Blandin

Je vous remercie de la confiance que vous m'avez accordée en me désignant rapporteure de cette mission initiée à la demande du groupe écologiste.

En raison d'un agenda contraint, nous avons choisi de cibler très étroitement notre sujet. Nos travaux s'inscrivent dans la continuité du travail de nos collègues Delphine Bataille et Patrick Hetzel au nom de l'OPECST, qui ont décrit l'enjeu des terres rares. L'augmentation constante du nombre de téléphones mobiles, avec en corollaire leur obsolescence rapide et nos questions sur leur devenir, en particulier sur le devenir de ce qu'ils contiennent de précieux justifient notre choix.

Nous serons amenés à étudier les composants des téléphones mobiles, à faire leur inventaire, à déterminer la nature et la quantité des métaux précieux qu'ils contiennent, et à évaluer le caractère recyclable de ces différents composants. Nous examinerons ce que prévoit le cadre législatif et réglementaire actuel pour les téléphones portables en fin de vie, ainsi que l'information que les fabricants ou les opérateurs donnent aux consommateurs à ce sujet. Nous nous intéresserons aux flux, c'est-à-dire à la proportion de téléphones récupérés par rapport au nombre de ceux qui sont mis sur le marché, mais également au devenir des matériaux qui ne sont pas récupérés ainsi qu'au réemploi, au recyclage et à l'élimination des téléphones récupérés. Enfin, la gestion des téléphones portables en « fin de vie » peut-elle constituer un gisement en termes d'emplois, une filière d'avenir ? Nous nous intéresserons aux recherches sur la récupération des matières les plus précieuses, aux possibilités de leur mise en oeuvre et de leur développement, ainsi qu'aux associations et aux entreprises qui s'y consacrent, notamment dans le secteur de l'économie sociale et solidaire.

Je souhaite que nos travaux aboutissent à des constats soutenus par des données chiffrées et scientifiques précises. Nous pourrons ainsi dresser un bilan des politiques publiques déjà en place, mais aussi formuler des propositions consensuelles et concrètes.

Lors de nos auditions, nous entendrons l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ainsi que la Direction générale de la prévention des risques du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer. Nous déroulerons ensuite le « cycle de vie » du téléphone portable en invitant les principaux fabricants de téléphones portables, les opérateurs de téléphonie mobile, les éco-organismes, principaux gestionnaires et donneurs d'ordre de la collecte et du traitement, et les opérateurs de gestion des déchets. Nous recevrons également des représentants d'associations de protection de l'environnement, d'associations de consommateurs et d'associations d'élus oeuvrant dans le domaine de la gestion des déchets, ainsi que le bureau des recherches géologiques et minières, et des chercheurs ou des représentants d'instituts de recherche qui travaillent sur l'extraction et le recyclage des métaux.

Enfin, nous pourrons envisager des déplacements sur le terrain, en septembre, pour visiter les sites d'associations ou d'entreprises actives dans la filière du réemploi des téléphones portables, ou des entreprises spécialisées dans le domaine de la recherche, la conception et la mise en oeuvre de récupération des métaux.

C'est un travail passionnant qui nous attend. Si le sujet peut paraître banal, il devient opaque dès qu'il s'agit du recyclage du matériel usagé.