Intervention de Jean-François Voguet

Compte tenu du jugement que nous avons porté sur la faiblesse du programme « Sport », nous ne pouvons qu’être favorables à la perspective de renforcer celui-ci, d’autant qu’il s’agit de lui assurer le budget nécessaire au soutien des Jeux de la francophonie, auxquels nous sommes très attachés.

Toutefois, la modicité des sommes transférées par cet amendement ne changera pas, malheureusement, le niveau des dépenses dans ce domaine.

De plus, n’oublions pas que les modifications apportées à la nomenclature des dépenses prévisionnelles ne sont nullement impératives, puisque le responsable de la mission peut les corriger en cours d’exécution. Nous savons tous que les montants par programme et par action que nous votons ne sont pas contraignants. Seul le montant général de la mission et le nombre d’emplois en équivalent temps plein constituent des données impératives dès lors qu’ils sont considérés comme une limite maximum indépassable. Ils peuvent cependant être minorés, ce qui est d’ailleurs une habitude, puisque le budget prévisionnel de cette mission n’est exécuté chaque année qu’à hauteur de 90 % ou de 95 %.