Nous concluons notre rapport, que nous concevons comme un premier jalon sur un sujet très compliqué, par des pistes d'amélioration susceptibles d'être prises en compte pour que les choses évoluent à l'avenir. Elles se déclinent en quinze recommandations, regroupées selon trois axes principaux, qui tentent finalement de répondre à chacune des grandes problématiques que nous venons d'exposer. Nous avons souhaité adopter une approche pragmatique et modérée, qui vise d'abord à améliorer l'existant.
Les recommandations visent ainsi à :
1 - améliorer le respect du droit à l'intégrité physique et à la vie privée des personnes atteintes de variations du développement sexuel ;
2 - renforcer leur prise en charge médicale et psychologique et l'accompagnement des familles, sur une longue durée, point très important quand on connaît la lourdeur des opérations et leurs conséquences ;
3 - favoriser leur reconnaissance dans notre société pour lutter contre les tabous et les préserver de l'exclusion, de la maltraitance et de la stigmatisation. Le débat reste ouvert sur cette question et nous voulons lancer des pistes.
Je propose de céder la parole à Chantal Jouanno pour passer les quinze recommandations en revue, une par une, dans l'ordre du document, telles qu'elles vous ont été distribuées. Nous n'avons fait preuve ni d'une grande originalité, ni d'une extrême audace, et nous nous sommes beaucoup appuyées sur la prestation du Défenseur des droits qui nous a fortement impressionnées, et qui nous a permis de mettre le curseur sur des choses qui nous semblent indispensables.
Puis Maryvonne Blondin vous présentera nos propositions de titres qui découlent de tout ce travail.