Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Corinne Bouchoux
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 16 février 2017 : 1ère réunion
Les enfants à identité sexuelle indéterminée — Audition de M. Jacques Toubon défenseur des droits
Corinne Bouchoux, co-rapporteure :Oui, merci pour l'ampleur de votre travail quasi exhaustif, documenté et nuancé. Merci aussi à Chantal Jouanno et à l'ensemble de la délégation. Vous avez démontré que ce sujet relève bien de notre délégation.
Vous avez cité des chiffres, on nous a donné d'autres ; tous prouvent que le phénomène est loin d'être anodin : une naissance sur 4 500, une sur 2 000 selon d'autres critères, vous avez dit aussi 2 %...
