Intervention de Gérard Larcher

J’ai le très profond regret de vous rappeler le décès de nos collègues François Fortassin, survenu le 15 mai dernier, et Patrick Masclet, survenu le 4 juin dernier.

Je prononcerai leur éloge funèbre respectivement les mardis 11 et 18 juillet prochains, mais je tenais d’ores et déjà à saluer leur mémoire.

Conformément à l’article 32 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur a fait connaître qu’en application respectivement des articles L.O. 319 et L.O. 320 du code électoral :

- M. Michel Pélieu a remplacé, en qualité de sénateur des Hautes-Pyrénées, François Fortassin. Son mandat a débuté mardi 16 mai 2017, à zéro heure.

- Mme Béatrice Descamps appelée à remplacer, en qualité de sénatrice du Nord, Patrick Masclet à compter du lundi 5 juin 2017, à zéro heure, a démissionné le mercredi 14 juin 2017 de son mandat. Elle est remplacée par M. Alain Poyart dont le mandat a débuté jeudi 15 juin 2017, à zéro heure.

Je souhaite la bienvenue à M. Michel Pélieu, qui a remplacé François Fortassin à compter du 16 mai 2017, et à M. Alain Poyart, qui a remplacé Patrick Masclet à compter du jeudi 15 juin 2017.