Intervention de Gérard Larcher

Je rappelle au Sénat que le groupe Les Républicains a désigné :

- M. Claude Nougein, pour siéger à la commission des finances, en remplacement de M. Michel Bouvard, démissionnaire ;

- M. Alain Poyart, pour siéger la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale en remplacement de Patrick Masclet, décédé ;

Je rappelle également au Sénat que le groupe du RDSE a désigné Mme Josiane Costes, pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale en remplacement de M. Jacques Mézard, dont le mandat de sénateur a cessé ;

Je rappelle encore au Sénat que le groupe socialiste et républicain a désigné :

- Mme Laurence Rossignol, pour siéger à la commission des affaires économiques, en remplacement de M. Jean-Pierre Bosino, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Jean-Vincent Placé, pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Bernard Vera, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. André Vallini, pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de Mme Éliane Giraud, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Jean-Marc Todeschini, pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. Patrick Abate, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- M. Gilbert-Luc Devinaz, pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, en remplacement de M. Gérard Collomb, dont le mandat de sénateur a cessé ;

- Mme Laurence Rossignol, pour siéger à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de Mme Éliane Giraud, dont le mandat de sénatrice a cessé.

Le délai prévu par l’article 8 du règlement a expiré sans que la présidence ait reçu d’opposition.

En conséquence, ces désignations ont été ratifiées.