L'ordre du jour appelle la désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger au sein de deux organismes.
Pour siéger au sein de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques, j'ai été saisi de la candidature de Christian Manable et pour siéger à la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture, des candidatures de Jean-Pierre Leleux comme titulaire et de Françoise Férat comme suppléante.