Intervention de Philippe Madrelle

M. le président du Sénat a pris acte des démissions :

- à compter du jeudi 21 septembre 2017, à minuit, de M. Hubert Falco, sénateur du Var ;

- à compter du vendredi 22 septembre 2017, à minuit, de M. Jean-Claude Gaudin, sénateur des Bouches-du-Rhône, et de Mme Christiane Hummel, sénateur du Var ;

- à compter du dimanche 24 septembre 2017, à minuit, de MM. Jean-Paul Fournier, sénateur du Gard, et François Marc, sénateur du Finistère ;

- et à compter du samedi 30 septembre 2017, à minuit, de :

M. Alain Anziani, sénateur de la Gironde ;

M. Jean Claude Boulard, sénateur de la Sarthe ;

M. Gérard César, sénateur de la Gironde ;

M. François Commeinhes, sénateur de l’Hérault ;

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, sénateur de la Gironde ;

M. Jean-Léonce Dupont, sénateur du Calvados ;

M. Michel Mercier, sénateur du Rhône ;

M. Louis Nègre, sénateur des Alpes-Maritimes ;

M. Xavier Pintat, sénateur de la Gironde ;

M. David Rachline, sénateur du Var ;

et M. Max Roustan, sénateur du Gard.

M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur, a fait connaître que, en application de l’article L.O. 320 du code électoral, ils ont été respectivement remplacés :

- à compter du vendredi 22 septembre 2017, à zéro heure, par M. Jordi Ginesta, sénateur du Var ;

- à compter du samedi 23 septembre 2017, à zéro heure, par Mmes Anne-Marie Bertrand, sénatrice des Bouches-du-Rhône, et Christine Lanfranchi Dorgal, sénatrice du Var ;

- à compter du lundi 25 septembre 2017, à zéro heure, par MM. Max Roustan, sénateur du Gard, et Jean Luc Fichet, sénateur du Finistère ;

- à compter du dimanche 1er octobre 2017, à zéro heure, par :

Mme Laurence Harribey, sénatrice de la Gironde ;

Mme Nadine Grelet-Certenais, sénatrice de la Sarthe ;

Mme Florence Lassarade, sénatrice de la Gironde ;

Mme Marie-Thérèse Bruguière, sénatrice de l’Hérault ;

M. Alain Cazabonne, sénateur de la Gironde ;

Mme Sonia de La Provôté, sénatrice du Calvados ;

Mme Michèle Vullien, sénatrice du Rhône ;

M. Henri Leroy, sénateur des Alpes-Maritimes ;

Mme Nathalie Delattre, sénatrice de la Gironde ;

Mme Claudine Kauffmann, sénatrice du Var ;

Mme Pascale Bories, sénatrice du Gard.

M. le président du Sénat a pris acte des démissions, à compter du samedi 30 septembre 2017, à minuit, de MM. François Baroin, sénateur de l’Aube, et Henri de Raincourt, sénateur de l’Yonne.

Les sièges détenus par ces derniers sont vacants depuis le dimanche 1er octobre 2017, à zéro heure, et seront pourvus, selon les termes de l’article L.O. 322 du code électoral, par une élection partielle organisée dans les trois mois suivant la vacance.