Intervention de Claude Haut

Commission des affaires européennes — Réunion du 5 octobre 2017 à 15h45
Constitution du bureau

Photo de Claude HautClaude Haut, président d'âge :

Je suis heureux d'ouvrir notre réunion en ma qualité de président d'âge. J'ai une pensée amicale pour nos collègues dont le mandat a cessé. C'est aussi avec beaucoup de plaisir que je souhaite une cordiale bienvenue aux collègues qui rejoignent notre commission des affaires européennes.

L'ordre du jour appelle l'élection du président de la commission et la constitution de son bureau. Notre commission est désormais composée de 41 membres, contre 36 dans la précédente mandature. Je demande aux candidats de se manifester.

M. Jean Bizet présente sa candidature.

Je rappelle que conformément à l'article 13 du règlement du Sénat, dont les dispositions sont applicables au bureau de la commission des affaires européennes en vertu de l'article 73 bis, l'élection du président a lieu au scrutin secret sous la présidence du président d'âge, qui proclame les résultats du scrutin. Le dépouillement est effectué par les deux plus jeunes commissaires présents, en l'occurrence MM. Franck Menonville et Cyril Pellevat.

Conformément à l'alinéa 6 de l'article 3 du règlement, la majorité absolue des suffrages exprimés est requise aux deux premiers tours, la majorité relative suffit au troisième tour. Des délégations m'ont été transmises : Mme Sophie Joissains a donné pouvoir à M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Catherine Fournier à M. Claude Kern ; M. Daniel Grémillet à M. Michel Raison ; M. Thierry Foucaud à M. Pierre Ouzoulias.

Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.

Voici les résultats du scrutin :

Nombre de votants : 39

Bulletins blancs : 11

Bulletins nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 28

Majorité absolue : 15

Jean Bizet : 28

M. Jean Bizet ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je le proclame président de la commission des affaires européennes et je l'invite à venir me remplacer.

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