Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Bizet
Commission des affaires européennes — Réunion du 12 octobre 2017 à 9h40
Programmation des travaux
Jean Bizet, président :Ce sera surtout utile pour les auditions organisées conjointement avec des commissions permanentes ou avec nos homologues de l'Assemblée nationale.
Les convocations vous seront adressées par voie électronique, sauf demande expresse de votre part de recevoir la convocation papier. Un calendrier prévisionnel vous a été distribué. Il est mis à jour périodiquement. Seule la convocation fait foi.
La dématérialisation des travaux fait l'objet de tests à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable. Il faudra en suivre les résultats. Il nous appartiendra de décider, le moment venu, si nous souhaitons nous engager dans cette voie. Pour l'instant, les avis divergent.
La dématérialisation portera également sur les rapports qui seront désormais disponibles en ligne et pourront être imprimés à la demande. Seule la synthèse du rapport sera imprimée et publiée. Une expérimentation sera faite au cours de ce trimestre puis pérennisée si elle donne satisfaction.
