Intervention de Vincent Eblé

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 18 octobre 2017 à 9h05
Nomination des rapporteurs spéciaux

Photo de Vincent EbléVincent Eblé, président :

Le bureau de la commission, réuni le 5 octobre, a décidé que les commissaires qui ont fait paraître des rapports avant le renouvellement pouvaient continuer à s'appuyer sur les moyens de la commission des finances pour en assurer la diffusion, même s'ils ne sont plus rapporteurs spéciaux de la même mission.

Vous avez reçu le programme de travail avec les principales dates à retenir ainsi que les plages dans lesquelles nous examinerons les rapports spéciaux. Il est indispensable que toutes les dates de passage des rapports spéciaux soient confirmées cette semaine.

Vous recevrez la veille de l'examen de chaque rapport la note de présentation établie par le rapporteur spécial ainsi que les liens vers les documents budgétaires correspondants. Les documents budgétaires ne sont plus distribués au format papier mais restent disponibles.

Nous entendrons plusieurs ministres en commission des finances, plus nombreux que les années précédentes : Jacques Mézard, Florence Parly, Jean-Michel Blanquer, Sébastien Lecornu. Jacqueline Gourault et Gérald Darmanin viendront mercredi prochain.

Le calendrier d'examen du projet de loi de finances en séance publique sera présenté à la conférence des présidents du 24 octobre et vous connaîtrez alors la date de passage de votre rapport en séance. Mais vous pouvez déjà prendre vos dispositions pour être présents sur les articles de première partie et sur les articles non rattachés de deuxième partie.

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