Intervention de Jean-Marie Bockel

Nous avons ensuite le travail sur les normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs. Sur ce sujet sensible, Dominique de Legge et Christian Manable ont effectué un travail remarquable, en lien avec deux collègues de la commission de la culture.

Nous avons aussi réalisé un important travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs, sur lequel nous avons publié, en juillet dernier, en lien avec la délégation aux entreprises - avec laquelle nous travaillons assez régulièrement de façon fructueuse - un remarquable rapport d'étape tenant lieu de diagnostic. Il faut maintenant élaborer des propositions. Rémy Pointereau et Marcel Bourquin, rapporteurs des deux délégations, vont s'y atteler en lien avec les différentes commissions permanentes concernées.

Enfin, nous avons un partenariat spécifique avec Sciences-po sur les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et avec leurs groupements. En février dernier, à l'occasion de l'audition de Jean-Bernard Auby, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris et directeur de la chaire Mutation de l'action publique et du droit public, nous avons évoqué un projet de colloque sur ce thème. Il aura lieu au Sénat en mars prochain. La délégation pourrait y présenter les conclusions d'un rapport que nous aurons préparé dans cette optique.

Pour terminer ce propos liminaire, je voudrais mentionner les axes de développement que nous avons identifiés à la fin du mandat précédent. En ce qui concerne la méthode, le Président Larcher a souhaité, lors de de la conférence nationale des territoires du 17 juillet dernier - je le rappelais il y a un instant - que nous soyons en interface avec les collectivités territoriales sur les thèmes abordés par la conférence. Je vais d'ailleurs rencontrer le Président Larcher pour évoquer ses attentes à l'égard de notre délégation. Je rappelle à ce propos que nous avons eu, à la fin de la période précédente, un débat sur le positionnement de la délégation. Il y a aussi la question des moyens humains. Tout cela est à discuter.

En ce qui concerne notre programme semestriel, qui nécessite la disposition d'une force de travail adaptée, nous en discuterons prochainement. Là aussi, nous aurons besoin du Président du Sénat.

Jusqu'à présent, nous ne nous sommes pas beaucoup déplacés. Bien entendu les rapporteurs ont réalisé des déplacements sur le terrain dans le cadre de leurs travaux, mais la délégation, en tant que telle, n'a pas encore effectué de déplacement. Je me suis demandé, je sais que cela se fait dans d'autres délégations, s'il ne serait pas intéressant de faire au moins une fois par an, en France, un déplacement ouvert aux membres de la délégation. D'autres délégations, pas seulement la délégation aux outre-mer, ont fait des déplacements outre-mer.

Nous verrons aussi, avec Mathieu Darnaud, la façon d'approfondir notre partenariat avec le Conseil national d'évaluation des normes. Le signalement à la délégation des textes législatifs et réglementaires appelant une démarche de simplification, notamment, me semble présenter des perspectives intéressantes.

Enfin, notre Bureau se réunira prochainement pour établir un plan de travail qui sera proposé à la délégation lors de sa prochaine réunion.

Qui souhaite prendre la parole sur ces questions ou sur d'autres ? Je passe la parole à Marie-Françoise Perol-Dumont.