Intervention de Annick Billon

J'en viens au colloque annuel de la délégation.

Depuis 2014, la délégation a pris l'habitude d'organiser chaque année un colloque d'une demi-journée sur un sujet en lien avec l'actualité. Ces colloques, inaugurés par le président du Sénat, ont tous eu un immense succès.

En 2017, le colloque « agricultrices » a été un temps très fort de notre session. Il a eu beaucoup de succès et un grand retentissement dans de nombreux départements, grâce aux invitées de nos collègues, elles aussi présentes en grand nombre.

Je rappelle qu'en 2014, le colloque « femmes résistantes » avait été la contribution du Sénat, le 27 mai, à la première commémoration de la Journée nationale de la Résistance, instaurée d'ailleurs par une loi d'origine sénatoriale. Autre initiative de la délégation : en 2015, pour célébrer le 70ème anniversaire du premier vote des femmes, notre colloque portait sur le thème « citoyennes » et a associé un large panel de femmes engagées en politique, dont certaines d'entre nous. Je me tourne vers Frédérique Puissat, aujourd'hui sénatrice, dont nous avons fait la connaissance à cette occasion ! En 2016, il s'agissait de mettre à l'honneur l'engagement des femmes dans la vie associative.

En 2018, je vous propose d'organiser un colloque qui pourrait s'inscrire dans les commémorations de la fin de la guerre de 1914-1918. Ce colloque, sur le thème « Les femmes dans la Première Guerre », pourrait avoir lieu à une date proche du 11 novembre.

À titre de préparation, nous pourrions par exemple visiter ensemble le musée de Meaux. Je rappelle qu'en ouvrant notre colloque sur les agricultrices, en février 2017, notre président, Gérard Larcher, a évoqué le monument aux agricultrices érigé à Verdun en 2016.

Par ailleurs, dans le cadre du suivi et de l'actualisation des précédents rapports de la délégation, une table ronde pourrait être organisée sur le rapport « Femmes et laïcité ».

Des suggestions de travaux ont été adressées au secrétariat de la délégation : notre collègue Françoise Laborde s'interrogeait sur l'écriture inclusive. Roland Courteau s'intéresse aux stéréotypes sexistes dans la publicité, dans le sillage du récent rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le sujet.

Enfin, nous devrions probablement envisager, avec l'Assemblée nationale bien sûr, une réflexion sur le cadre juridique de l'action de la délégation. En effet, la loi n° 99-585 du 12 juillet 1999 ayant instauré dans les deux assemblées une délégation aux droits des femmes et donc l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qui en est issu pourraient faire l'objet, peut-être, de certaines mises à jour. Nous pourrions en particulier réfléchir à l'intitulé des délégations, qui pourrait être modernisé.

Nous pourrions aussi nous interroger sur ce qui a été fait tout récemment pour la délégation aux outre-mer par la loi n° 2017-256 du 28 février 2017 (article 99) ; s'agissant plus particulièrement des modalités de la saisine des délégations aux droits des femmes, la loi de 1999 pose le principe de la saisine par les commissions et excluant a priori l'auto-saisine.