Intervention de Roland Courteau

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — Réunion du 9 novembre 2017 à 8h40
Constitution du bureau

Photo de Roland CourteauRoland Courteau, sénateur, président :

Je souhaite la bienvenue dans les locaux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst) au Sénat à nos collègues députés qui, dans leur très grande majorité, n'ont pas eu l'occasion d'y venir depuis leur élection à l'Assemblée nationale et leur désignation à l'Office. Je souhaite également la bienvenue à ceux de nos collègues sénateurs qui sont nouveaux parmi nous. Je salue le travail accompli par nos anciens collègues qui nous ont quittés à l'issue des dernières élections sénatoriales.

Je sais qu'aucun d'entre nous, qu'il soit membre nouveau ou expérimenté, n'est là par hasard et que nous sommes tous passionnés par les sujets d'intérêt majeur traités par l'Office. Je sais aussi, d'expérience, que c'est un plaisir de travailler ensemble au sein de l'un des rares organes parlementaires bicaméral permanent.

L'ordre du jour appelle la nomination du bureau de l'office. La loi du 8 juillet 1983 prévoit que l'Office « élit son président et son vice-président, qui ne peuvent appartenir à la même assemblée ». Conformément à l'article 2 de notre Règlement intérieur, le bureau de notre Office comprend huit membres : le président, le premier vice-président, ainsi que six vice-présidents. Le même règlement intérieur prévoit que trois sièges de vice-présidents sont occupés par des députés, les trois autres par des sénateurs.

Je rappelle également les dispositions de l'article 4 de ce même règlement : « La délégation élit d'abord le président, puis le premier vice-président, puis chacun des vice-présidents, au scrutin uninominal. En cas de pluralité de candidatures, il est procédé à un vote à bulletins secrets. Aux deux premiers tours de scrutin, la majorité absolue des suffrages est nécessaire pour être élu. Au troisième tour, la majorité simple suffit. À égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est proclamé élu. »

Nous allons d'abord procéder à l'élection du président. Je rappelle que, compte tenu de la tradition établie à l'Office depuis sa création, la présidence est exercée alternativement par un membre de l'une ou l'autre assemblée, à chaque renouvellement partiel du Sénat, donc pour une période de trois ans. Le président que nous allons élire aujourd'hui sera membre du Sénat. La situation est particulière cette année, puisque que nous avons eu successivement des élections législatives en juin, puis des élections sénatoriales en septembre. M. Cédric Villani est devenu président de l'Office le 13 juillet dernier, à la suite de M. Jean-Yves Le Déaut, qui l'était redevenu le 4 novembre 2014, par alternance avec M. Bruno Sido. Dès son élection, M. Villani a annoncé qu'il se conformerait à ce principe coutumier d'alternance de la présidence de l'Opecst entre les deux chambres. Je salue sa volonté de s'inscrire dans les usages du Parlement, ainsi que l'activité considérable qu'il a déployée au cours des derniers mois, même si la fin de la session puis les élections sénatoriales ne nous ont pas permis de nous réunir souvent. C'est grâce à son dynamisme que nous avons dès à présent un programme de réunions et d'auditions bien rempli d'ici la fin de l'année.

Je salue aussi l'action de M. Bruno Sido qui s'est personnellement beaucoup investi comme rapporteur et a grandement contribué au rayonnement de l'Office en tant que président ou que premier vice-président.

J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître dès maintenant.

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