Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Troendle
Réunion du 27 novembre 2017 à 14h30
Loi de finances pour 2018 — Article 24, amendement 336
Catherine Troendle, présidente :L'amendement n° I-336 rectifié bis, présenté par MM. Jomier, Cabanel, Courteau, Féraud, Iacovelli, Jacquin, Tissot et Tourenne et Mmes Lienemann, Lubin, Meunier et Tocqueville, est ainsi libellé :
Alinéa 3, tableau
Rédiger ainsi ce tableau :
Taux d’émission de dioxyde de carbone
