Intervention de Jean Bizet

Mes chers collègues, nous devons examiner ce matin trois dossiers importants. Le premier est le plus médiatique, la presse parlant même d'un « dossier d'État ». C'est du moins un dossier délicat. Il s'agit de l'usage du glyphosate.

La communication sur ce sujet va nous être présentée par nos collègues membres du groupe de travail que nous avons mis en place, MM. Médevielle, Botrel, Cuypers, Gremillet et Haut.

Comme vous le savez, l'Union européenne vient de décider de prolonger pour cinq ans l'autorisation d'utilisation de ce produit. Nous vous avons récemment exposé, avec Simon Sutour, le fonctionnement de la comitologie, procédure assez complexe. En effet, si le Conseil de l'Union européenne ne prend pas de décision, c'est à la Commission européenne de le faire. C'est classique, mais l'opinion publique n'est pas toujours au courant. Vous pourrez le faire savoir si vous êtes interpellés sur le sujet.

Dans la foulée de la décision européenne, le Président de la République a annoncé que le glyphosate serait interdit en France au plus tard dans trois ans. Nous ferons là-dessus quelques commentaires sur un plan purement réglementaire.

Ce décalage dans le temps pouvant interpeller, il était important de faire un point sur ce dossier pour essayer d'y voir plus clair.

La parole est à M. Médevielle pour une présentation liminaire.