Intervention de Jean Bizet

Merci aux différents intervenants.

Je crois que notre collègue Pierre Cuypers a bien posé le problème. Sans vouloir être provocateur, toutes proportions gardées, nous sommes moins dans la problématique de l'innocuité ou de la dangerosité d'une molécule que dans celle d'un modèle de développement agricole. C'est une question extrêmement vaste.

La comparaison a été très claire sur un plan juridique : le règlement est d'application directe, alors que la directive permet, en termes de transposition, une certaine latitude. Ce n'est pas le cas ici.

Au-delà des trois ans, sauf à imaginer une découverte scientifique majeure, on ne pourra pas remettre en cause la décision prise par la Commission européenne, sauf à encourir un certain nombre de désagréments sur les plans financier et juridique.

Comme l'a dit M. Médevielle, ceci pose à la fois la problématique de la molécule et celle de ses usages. La recherche et développement avance en la matière. Il est bien évident que les micro-pulvérisations constituent une grande partie de la réponse.

Il existe par ailleurs une molécule de substitution assez connue, l'acide pélargonique, tirée du géranium, donc d'origine « naturelle », mais qui présente deux inconvénients : son odeur est paraît-il assez désagréable et les quantités à mettre en oeuvre sont énormes. Il faudrait ainsi pulvériser pratiquement 15 à 20 litres à l'hectare, pour une efficacité très moyenne.

D'une façon générale, la découverte d'une nouvelle molécule nécessite un minimum de sept à dix ans. On cherche des substituts au glyphosate depuis de nombreuses années. À titre d'illustration, un groupe comme BASF consacre pratiquement 200 millions d'euros à la recherche sur le désherbage.

Comme le disait M. Médevielle, on ne peut revenir en arrière, lorsque le désherbage à la main était accompli essentiellement, d'ailleurs, par une main-d'oeuvre féminine ! On est donc face à un véritable problème de société.

Au-delà, il faut rappeler que la molécule du glyphosate est tombée dans le domaine public depuis 1974. Tout le monde peut donc en fabriquer, si je puis dire, et il n'y a pas que Monsanto qui en produit.

Par ailleurs, les élus et les scientifiques, jusqu'à présent acteurs de confiance, ne le sont plus désormais, ni les uns, ni les autres.

Il va falloir - ce sera la tâche du groupe de travail - consulter, auditionner, côtoyer les gens de l'ANSES et de l'EFSA, pour essayer de retrouver des fondamentaux. On ne peut continuer ainsi. La décision doit être politique, mais le politique ne sait pas tout, tant s'en faut. On est obligé de s'appuyer sur des scientifiques.

Peut-être faut-il revoir le périmètre ou les modalités des études, afin de s'assurer de leur transparence et mettre en oeuvre des études pluridisciplinaires ?

Encore une fois, nous ne sommes qu'au début du travail du groupe de suivi.

Enfin, je suis quelque peu « chiffonné » de voir un grand journal du matin se faire le porte-parole de la « bien-pensance » nationale...