Intervention de Hervé Maurey

Au titre des questions diverses, je voudrais vous faire un bref compte rendu de la dernière réunion du bureau de la commission.

Nous avons évoqué notre programme de contrôle pour l'année 2018. Je vous en donne les grandes lignes.

Nous allons d'abord intensifier les visites de terrain. D'abord en région parisienne, j'ai reçu des propositions de visites à la RATP, à l'Anses, au CNRS. Nous essaierons aussi, peut-être une fois par trimestre, d'aller en région. J'ai reçu une proposition de Mme Bories et une autre de Nicole Bonnefoy et Alain Fouché.

Dans notre mission figure aussi le contrôle de l'application des lois. Au premier semestre de l'année prochaine, nous pourrions travailler sur l'application de la loi de transition énergétique, en nous concentrant sur le volet territoires de cette loi. Au second semestre, nous pourrions nous intéresser à l'application de la loi biodiversité, avec notamment la mise en place des agences régionales de la biodiversité.

Par ailleurs, nous avons retenu la possibilité de mise en place de deux groupes de travail, l'un sur le thème intermodalité et territoires, le second sur un sujet de santé environnement. Néanmoins ces deux thématiques restent encore très générales et il faudrait certainement affiner le contenu précis de ce que nous voudrons approfondir dans chacun de ces groupes que je vous proposerai de mettre en place à la rentrée.

En bureau, nous avons également évoqué la question du renouvellement des 3 groupes d'études rattachés à notre commission. Le Bureau du Sénat a donné son feu vert à leur reconduction la semaine dernière. Vous recevrez dans les jours prochains des bulletins d'adhésion pour ces groupes qui sont, je le rappelle : le groupe d'études mer et littoral, le groupe d'études montagne et le groupe d'études économie circulaire, précédemment intitulé groupe d'études gestion des déchets.

Il est de tradition que ces groupes soient présidés par l'un des membres de la commission de rattachement. Les présidents seront Didier Mandelli pour le groupe économie circulaire, Michel Vaspart pour le groupe mer et littoral et Cyril Pellevat pour le groupe montagne.

Enfin, bien sûr nous organiserons un certain nombre d'auditions. Dès le mois de janvier, nous aurons le président d'Air France-KLM, M. Janaillac. Puis nous inviterons MM. Duron et Spinetta sur les travaux en cours sur la mobilité, Mme Buzyn sur les déserts médicaux, le nouveau commissaire général à l'égalité des territoires, le préfet Albertini, et d'autres encore.

Nous n'aurons pas de réunion de commission la semaine prochaine. Nous aurons seulement une rencontre entre les deux bureaux des commissions du développement durable de l'Assemblé nationale et du Sénat, ainsi que la CMP sur le projet de loi de ratification de deux ordonnances en matière environnementale.

Pour ceux que je ne verrai pas d'ici là, je vous souhaite donc de belles fêtes de fin d'année et vous indique que la prochaine réunion de commission se tiendra le 17 janvier 2018.

La réunion est close à 11 h 50.