Intervention de Françoise Cartron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 30 novembre 2016, à quinze heures :

Explications de vote des groupes sur la motion tendant à opposer la question préalable à l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale (n° 139, 2016-2017) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 140, 2016-2017) ;

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 141, 2016-2017), tomes I à IX ;

Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 142, 2016-2017), tomes I à XI ;

Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 143, 2016-2017), tomes I à VIII ;

Avis fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 144, 2016-2017), tomes I à VI ;

Avis fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 145, 2016-2017), tomes I à VIII ;

Avis fait au nom de la commission des lois (n° 146, 2016-2017), tomes I à XVI.

Scrutin public solennel à la tribune sur la motion tendant à opposer la question préalable à l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale. Ce scrutin sera organisé à la tribune, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.