Intervention de Frédéric Marchand

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je commencerai mon intervention par une évidence, car les évidences doivent être sans cesse répétées : la France est un pays littoral.

Les 27 juin et 1er juillet 1846, s’exprimant à la tribune de la chambre des pairs, Victor Hugo constatait la « dégradation de nos dunes et de nos falaises » et les « phénomènes qui menacent de ruiner une partie de nos ports et de déformer la configuration des côtes de France ».

Ces propos sont toujours d’actualité et la question du trait de côte ainsi que le maintien et le développement d’activités sur le littoral sont au cœur du texte que nous examinons ce jour.

Vous le savez, le trait de côte, selon le service hydrographique et océanographique de la marine, couvre 5 853 kilomètres en métropole, 608 kilomètres en Guyane, 405 kilomètres en Guadeloupe, ou encore près de 4 500 kilomètres en Polynésie française. Il est défini comme « la ligne portée sur la carte séparant la terre et la mer. Sur la carte marine, c’est le plus souvent la laisse de haute mer [c’est-à-dire] la ligne mince et ondulée formée de sable fin, de débris de coquilles, de petits morceaux d’algues, etc. laissée par les vagues, qui marque la limite supérieure atteinte par leur mouvement sur la plage. »

Le trait de côte connaît des mouvements d’ampleur, plus importants dans la période récente, comme l’a rappelé Mme la secrétaire d’État.

Le Bureau de recherches géologiques et minières prévoit en effet une accélération de l’érosion et les chiffres sont clairs, voire alarmants. Les données que nous possédons sont plus inquiétantes que toutes les prédictions établies jusque-là. En 2025, le trait de côte devrait avoir reculé de 20 mètres sur la côte sableuse et de 9 mètres sur la côte rocheuse. En 2050, c’est pire et sans surprise : le recul serait de 50 mètres sur la côte sableuse et de 25 mètres sur la côte rocheuse.

Au-delà du patrimoine que représente le littoral français, et du risque que fait peser sur celui-ci le recul du trait de côte, c’est surtout sur la grande diversité des situations qu’il convient d’insister. Le recul du trait de côte n’est pas uniforme, il n’a pas les mêmes incidences en baie de Somme, sur les falaises crayeuses de Normandie, les dunes d’Aquitaine ou dans les mangroves des territoires ultramarins.

Seul un cadre juridique spécifique et suffisamment souple pourra être adapté à un problème qui, s’il ne se pose pas partout avec la même intensité ou les mêmes conséquences, est cependant généralisé, atteint des zones d’habitation ou d’activités, notamment saisonnières, de manière désormais parfaitement identifiée par les travaux scientifiques.

Ce débat n’est pas nouveau et le Parlement s’en est emparé en 2017 avec une proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique, débat qui avait été interrompu par la suspension des travaux parlementaires.

Pour rafraîchir les mémoires, voilà ce que déclarait d’ailleurs la députée Pascale Got à l’occasion de la seconde lecture de la proposition de loi à l’Assemblée nationale, en 2017, avant l’interruption du processus législatif : « Chers collègues, je vous demande d’arrêter le kidnapping de cette proposition de loi sur le recul du trait de côte. Je m’adresse à tous ceux qui se sont égarés, à tous ceux qui voudraient prendre, ce soir, le chemin de la déraison emprunté par certains sénateurs pour détricoter la loi Littoral : vous vous trompez de texte. »