Intervention de Marlène Schiappa

Monsieur le sénateur, sur la période 2016-2020, conformément aux engagements de la convention d’objectifs et de gestion conclue avec l’État, la MSA continuera de soutenir les projets en faveur de la petite enfance dans les territoires ruraux, là où l’offre d’accueil des jeunes enfants est insuffisante, inadaptée, notamment en termes d’horaires, vous l’avez dit, ou déséquilibrée.

D’abord, 235 microcrèches accueillant moins de dix enfants ont ouvert leurs portes entre 2008 et 2016. Elles bénéficient de l’appui de la MSA et de ses partenaires, notamment la CAF et les PMI. Elles sont particulièrement adaptées aux besoins des territoires ruraux et offrent près de 2 500 places à 7 500 familles bénéficiaires.

Ensuite, les LAEP, les lieux d’accueil enfants-parents, situés dans des zones rurales, sont ouverts aux enfants de moins de six ans lorsque ces derniers sont accompagnés d’un adulte, pour participer à des temps conviviaux de jeux et d’échanges. Même s’il ne s’agit pas à proprement parler d’un mode d’accueil, c’est un mode de socialisation pour les jeunes enfants et, parfois, pour les parents.

Les solutions innovantes concernent majoritairement les horaires atypiques, l’accueil d’urgence, l’accueil saisonnier, les horaires extrêmes, l’accueil les week-ends et les jours fériés et l’accueil des enfants différents en milieu ordinaire.

Depuis 2016, une centaine d’innovations ont ainsi été repérées et répertoriées. En partageant l’expérience acquise et grâce à un nouveau dispositif, la MSA veut favoriser l’émergence de nouveaux projets, qui participeront à la qualité de vie des familles dans les territoires ruraux. Plus récemment, elle a contribué à la mise en place de haltes-garderies itinérantes, qui sont hébergées dans des bus circulant de commune en commune.

Vous m’interrogez également, monsieur le sénateur, sur les mesures en faveur de l’accueil des enfants de six à dix-sept ans dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement, ou ALSH. La MSA apporte un soutien financier à quelque 30 000 familles, pour environ 4, 5 millions d’euros en 2016. La très grande majorité des ALSH en zone rurale accueille sans distinction les enfants de trois à onze ans, et la moitié propose des activités au-delà de onze ans.

Pour l’avenir, nous pensons que la MSA doit mener une étude complémentaire auprès des familles pour connaître leur perception des ALSH, ainsi que leurs attentes quant à leur évolution. Il convient également de cartographier les appels à projets et les démarches actuelles de la CAF et des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Un groupe de travail dédié à l’ALSH, des référents « enfance » au sein de la MSA et des partenaires institutionnels doivent être mis en place sur chaque territoire ciblé, afin de construire une démarche véritablement ancrée dans le terrain et répondant aux besoins que vous venez d’exposer, monsieur le sénateur.