Intervention de Jean-Marie Bockel

Je remercie tous les intervenants pour nos riches échanges.

Jacqueline Gourault indiquait tout à l'heure qu'elle privilégiait le terme de « conditions d'exercice du mandat » à celui de « statut de l'élu ». Je partage cette position, même si nous avons repris le terme consacré. Le monde a évolué et nous souhaitons exercer au mieux nos responsabilités au service de nos concitoyens et de la démocratie.

D'autres tables rondes seront organisées. Nous travaillerons sur les thématiques suivantes :

- synthèse générale, avec Mathieu Darnaud, Marie-François Perol-Dumont et moi-même ;

- régime indemnitaire, avec Charles Guené, Bernard Delcros et Josiane Costes ;

- régime social, avec Daniel Chasseing et Marc Daunis ;

- formation permanente et préparation de la reconversion, avec François Bonhomme, Antoine Lefèvre et Michelle Gréaume ;

- responsabilité pénale et obligations déontologiques, avec François Grosdidier et Alain Richard ;

- analyse des réponses du questionnaire, avec Eric Kerrouche et Françoise Gatel ;

Faites-moi savoir si vous souhaitez vous associer à un de ces groupes de travail.