Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Longuet
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — Réunion du 15 février 2018 à 9h00
La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires
Gérard Longuet, sénateur, président de l'Office :Je vous remercie d'avoir consacré ce temps pour améliorer l'information des élus du peuple.
La séance est close à 13 heures.
* 1 Ordonnance n° 2014-792 du 10 juillet 2014 créant l'article L. 2215-10 du code des collectivités territoriales.
* 2 Arrêté du 15 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 10 juin 2011 relatif à la protection physique des installations abritant des matières nucléaires dont la détention relève d'une autorisation.
