Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bruno Sido
Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 31
Bruno Sido, rapporteur :Au fond, on peut se demander s’il n’aurait pas été préférable d’introduire une telle précision à l’article 1er ou avant l’article 1er. On aurait même pu évoquer la préservation de l’eau et de l’air !
S’il est bien entendu utile de rappeler dans un cadre plus large, par exemple l’intitulé d’un texte, les enjeux du développement durable, cette précision semble ici superfétatoire, puisqu’il va de soi que la réduction des atteintes à l’environnement contribue à la préservation de la biosphère et des espèces en général.
La commission vous demande donc de bien vouloir retirer cet amendement, madame Blandin. À défaut, elle émettra un avis défavorable.
