Intervention de Bernard Frimat

Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 32, amendement 564

Photo de Bernard FrimatBernard Frimat, président :

L'amendement n° 564 est retiré.

L'amendement n° 565, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :

Compléter le cinquième alinéa (d) de cet article par les mots :

et de l'environnement électromagnétique

La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.

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