Intervention de Stéphane Ravier

Madame la présidente, madame le ministre, mes chers collègues, l’examen de cette proposition de loi me donne l’occasion de revenir sur ce grand mal qui frappe nos communes et nos départements depuis un certain nombre d’années : celui des métropoles.

Il nous est proposé d’abroger l’article 54 de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Ce dont il est question ici, c’est bel et bien du sujet des grandes métropoles, au travers de celui de l’élection de ses conseillers. Que reproche-t-on à l’élection des conseillers métropolitains au suffrage universel direct ? La même chose que l’on reproche aux métropoles elles-mêmes : l’éloignement des réalités locales et la création d’un doublon administratif non représentatif.

Avec les métropoles, vous avez encore créé un échelon administratif supplémentaire, qui étouffe littéralement les élus locaux et dilue toujours plus leur pouvoir décisionnel, pour finalement le leur retirer, alors qu’ils sont au contact des réalités, et donc des besoins de leur population.

Vous avez aussi créé de nouvelles sources de dépenses, alors même que les collectivités se trouvent asphyxiées par la baisse des dotations de l’État, ce qui oblige les communes à accroître la pression fiscale locale jusqu’à un niveau confiscatoire, comme à Marseille.

La décentralisation désordonnée que nous subissons entraîne une situation déjà intenable, avec des collectivités aux ressources réduites, mais aux compétences larges et aux coûts de fonctionnement énormes.

Par exemple, la métropole Aix-Marseille Provence, créée dans l’unique but, nous avait-on dit, de développer les transports et de favoriser l’emploi ainsi que l’activité économique, a très vite dérapé, pour se mêler de tout et de n’importe quoi, depuis la voirie jusqu’à l’entretien des piscines. Les coûts et la dette explosent, et c’est la guerre de tranchées qui s’instaure entre les maires, qui perdent inopportunément leurs prérogatives, et un président de la métropole tout aussi puissant qu’éloigné des réalités locales. En définitive, ce sont les habitants qui trinquent deux fois : ils paient davantage pour des services de moins en moins ou mal rendus, avec un décideur désormais inaccessible.

L’imbroglio entre toutes les strates de l’échelon administratif est une évidence ; nous l’avions annoncé, il saute désormais aux yeux. La solution trouvée par l’exécutif ? Fusionner, d’ici à 2021, cinq métropoles et départements, dont Aix-Marseille Provence avec les Bouches-du-Rhône. Je m’oppose catégoriquement à cette dilution, qui est un non-sens et bafoue encore une fois chacune des communes de Provence.

Contrairement à ce qu’affirment certains, il n’y a ni inéluctabilité ni sens de l’histoire, il n’y a que la volonté d’hommes et de femmes attachés, ou pas, à l’identité politique et administrative de leur pays.

Je réaffirme que le Front national souhaite que l’organisation territoriale de la France reste fidèle à son histoire, qui repose sur un pouvoir étatique relativement fort, capable de respecter les autonomies et les particularités locales. Nous rejetons cette vision merkelienne, européiste qui vise à l’uniformisation de nos territoires par le biais de la création de métropoles mastodontes faisant table rase de l’État-nation et retirant aux communes leurs libertés, donc leur identité.

Maintenir une organisation administrative cohérente, garantissant les particularismes, les identités locales et l’unité nationale au travers d’un triptyque puissant et moderne « communes-départements-État » est un enjeu majeur et une alternative crédible, à laquelle sont attachés les élus locaux et les Français.

Pour conclure d’une phrase, en matière d’organisation politique, administrative et électorale aussi, il ne saurait y avoir de modernité qu’enracinée dans la tradition !