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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 34, amendement 576
Bernard Frimat, président :L’amendement n° 576, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :
Dans le deuxième alinéa de cet article, après le mot :
perfectionnées
insérer les mots :
et préparées collectivement dans l’entreprise
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
