Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 34, amendement 577
Bernard Frimat, président :La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour présenter l'amendement n° 577.
