Intervention de Michel Vaspart

Les orateurs successifs ont déjà avancé de nombreux arguments. Pour ma part, j’y ajouterai simplement quelques observations.

Chaque fois qu’une grande réforme est engagée, on nous promet qu’elle sera cantonnée dans un cadre très précis. En l’occurrence, on nous garantit que les dispositions ne porteront que sur l’élection des conseillers métropolitains. Mais prenons garde à ne pas mettre le doigt dans l’engrenage !

Aujourd’hui, il s’agit des conseillers métropolitains ; demain, on étendra ce mode de scrutin aux élus des communautés d’agglomération ; et, après-demain, viendront les communautés de communes. En laissant, aujourd’hui, cette évolution s’engager, on signe la mort de l’échelon communal, auquel nous sommes particulièrement attachés. Je le souligne à mon tour : la commune est la cellule de base de la démocratie française, et nous devons en être fiers !

J’ajoute que, pour la plupart, les élus communaux sont des bénévoles et sont des garants du lien social. Voilà pourquoi l’échelon communal est essentiel.

Dès lors, l’intercommunalité doit être l’émanation de la commune. Il faut éviter toute ambiguïté à ce propos, et je remercie Mme la ministre de s’être exprimée si clairement, sur ce sujet, lors de sa seconde intervention.