Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 35, amendement 811
Bernard Frimat, président :Le sous-amendement n° 811 rectifié, présenté par M. Amoudry et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé :
Au début du dernier alinéa de l’amendement n° 78, supprimer les mots :
et d’ameublement
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
