Intervention de Bernard Frimat

Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 35, amendement 584

Photo de Bernard FrimatBernard Frimat, président :

L'amendement n° 584, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé :

Dans la deuxième phrase du dernier alinéa de cet article, après les mots :

des substances

insérer le mot :

volatiles

La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.

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