Intervention de Chantal Jouanno

Réunion du 5 février 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 35

Chantal Jouanno, secrétaire d'État :

C’est donc un problème qui nous est commun. Il s’intègre dans une obligation de mieux connaître l’ensemble des particules fines, et notamment les PM 2, 5 – qui est un des objectif du plan de réduction des particules que nous avons cité à l’alinéa c) de l’article 32.

Dans ces conditions, je vous propose de retirer votre amendement. Le plan particules sera présenté au mois de mars prochain : si toutefois il ne répondait pas à vos attentes, vous pourriez déposer un amendement analogue en deuxième lecture.

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