Intervention de Roger Romani

Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application du troisième alinéa de l’article 48 de la Constitution :

5°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011.

Éventuellement, vendredi 24 juin 2011

Ordre du jour fixé par le Gouvernement, en application du troisième alinéa de l’article 48 de la Constitution :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite de l’ordre du jour de la veille.

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE

Lundi 27 juin 2011

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 10 heures 30, à 15 heures, le soir et la nuit :

- Sous réserve de sa transmission, proposition de loi pour le développement de l’alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (Procédure accélérée) (A.N., n° 3369) (demande de la commission des affaires sociales) ;

Mardi 28 juin 2011

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Sénat :

1°) Débat sur « Tourisme et environnement outre-mer » (demande de la commission de l’économie) ;