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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 22 juillet 2008 à 16h00
Démocratie sociale et temps de travail — Article 20, amendement 57
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 57, présenté par M. Gournac, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Supprimer les XI à XI quater de cet article.
La parole est à M. le rapporteur.
