Intervention de Gérard Longuet

Je vous remercie d'être présents à cette matinée, surtout nos invités qui se sont libérés pour participer à cet échange. Je souhaite rappeler qu'il s'agit d'une audition publique, si bien que tout ce qui sera dit sera diffusé en direct sur le site de l'Assemblée nationale, et certainement commenté.

Cette audition s'organisera autour de deux tables rondes. Je présiderai la première, et Cédric Villani, premier vice-président de l'Office parlementaire, la seconde. Je précise que je suis président de cet Office au titre du Sénat, par une alternance apaisée qui n'a d'autre signification que l'égale considération portée par le législateur aux deux assemblées parlementaires.

Cette audition consacrée à l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques est rendue d'autant plus légitime que l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), dont je salue les représentants, vient de produire un excellent rapport à ce propos. Ceci nous offre l'occasion d'ouvrir à nouveau un débat, initié dès 2002 par les sénateurs Daniel Raoul et Jean-Louis Lorrain, sur la crainte, largement diffusée dans l'opinion, quels qu'en soient la légitimité et les fondements, à l'égard des téléphones portables, mais surtout des antennes relais. Cette audition avait conclu qu'il n'existait pas de risque avéré, mais qu'il était nécessaire d'établir une transparence absolue, pour être certain de ne pas passer tardivement à côté d'un risque constaté.

Sept ans plus tard, la 3G s'étant largement diffusée à partir de 2003, Alain Gest, député de la Somme, avait fait le point des évolutions technologiques et des recherches menées, sans aboutir à des conclusions notablement différentes de celles de ses deux prédécesseurs.

Le sénateur Daniel Raoul a de nouveau rendu un rapport en 2010, consacré aux effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension. Ce travail n'écartait pas la possibilité que ceux-ci puissent avoir des effets à long terme sur la santé, tout en soulignant qu'ils n'étaient pas encore avérés, et recommandait de renforcer, en conséquence, les recherches dans ces domaines.

Cette attitude de prudence imprègne les pouvoirs publics et la démarche en matière d'ondes se rapproche des principes de base de la protection contre les rayonnements ionisants, parmi lesquels le principe dit ALARA (« As low as reasonably achievable »), acronyme que l'on pourrait traduire en français par « aussi bas que raisonnablement possible ».

Avec la première table ronde, nous nous proposons d'effectuer un état des lieux, et peut-être de définir quelques lignes prospectives. Nous commençons par une présentation, par M. Olivier Merckel, de la récente expertise de l'Anses sur l'hypersensibilité aux champs électromagnétiques.