Mercredi 3 octobre 2007 :
À 15 heures et le soir :
1°) Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat ;
2°) Nomination de deux membres de la délégation aux droits des femmes, en remplacement de Jacques Pelletier et de Mme Hélène Luc ;
Ordre du jour prioritaire
3°) Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile.
Jeudi 4 octobre 2007 :
À 9 heures 30 :
Ordre du jour prioritaire
1°) Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile ;
À 15 heures :
2°) Questions d'actualité au Gouvernement ;
Ordre du jour prioritaire
3°) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le « Grenelle de l'environnement » ;