Intervention de Annick Billon

Mes chers collègues, je me réjouis de vous retrouver ce soir pour notre première réunion de la session 2018-2019.

Il m'a paru important de poursuivre notre échange de vues du 19 juillet sur le programme à venir de la délégation, dont vous avez reçu le compte rendu pour mémoire, afin de pouvoir lancer rapidement nos travaux.

Je vous rappelle que nous avions acté, lors de cette précédente réunion :

- la tenue d'une réunion plénière, dans la mesure du possible, tous les quinze jours, de préférence les jeudis de QAG ou, quand l'agenda le permet, le mardi en fin d'après-midi. Cela n'exclut pas en parallèle la tenue de réunions en format « rapporteurs » sur certaines thématiques, ouvertes à l'ensemble des membres de la délégation ;

- l'organisation de déplacements dans les territoires, pour aller à la rencontre des acteurs et actrices de terrain ou en lien avec nos sujets d'étude ;

- une légère évolution de notre méthode de travail par rapport à la session 2017-2018, de manière à privilégier des rapports plus courts aux sujets plus ciblés et plus diversifiés ;

- s'agissant de notre contribution aux débats législatifs, nous avons décidé de travailler sur la réforme des retraites, avec la question sensible de la réversion. Pour autant, je vous propose de ne pas dédier toute notre année à ce sujet, mais, le moment venu d'y consacrer quelques auditions et d'en publier le compte rendu accompagné d'une synthèse courte et de quelques recommandations, qui guideront notre positionnement sur le projet de loi à venir.

En outre, lors de l'examen du projet de loi constitutionnelle - qui pourrait reprendre fin décembre ou début janvier -, nous pourrions porter des amendements tirant les conséquences des conclusions du rapport d'information adopté en juillet dernier1(*).

Outre les sujets que je viens d'évoquer, nous étions convenus d'explorer les questions suivantes :

- les réseaux professionnels de femmes, parmi lesquels ceux des femmes ingénieures ; les contours de ce sujet devront être précisés le moment venu pour le circonscrire car c'est un thème très large ;

- le contrôle de l'application de la loi Copé-Zimermann2(*), un thème d'égalité professionnelle ;

- le football féminin, à l'occasion du mondial de foot féminin qui se tiendra en France, à l'été 2019. J'ai écrit en ce sens à la Fédération française de football avant la période estivale et nos interlocuteurs m'ont fait part de leur intérêt pour notre projet.

Il me semble que nous avons déjà là un programme assez copieux, a fortiori compte tenu du fait que nous avons décidé d'espacer nos réunions (deux par mois en moyenne dans la mesure du possible).

Je pense donc difficile d'envisager un autre sujet d'étude pour cette session.

Je rappelle par ailleurs qu'en juillet nous avions écarté, a priori, de dédier un rapport spécifique à la PMA, car ce débat nous semble trop clivant. Cela ne nous empêchera pas, bien sûr, d'entendre des experts sur le sujet si certains d'entre vous le souhaitent.

Enfin, je vous informe que j'ai été sollicitée par le Président Magras pour organiser au printemps 2019 un événement commun à la délégation aux droits des femmes et à la délégation sénatoriale aux outre-mer, dont le thème pourrait être centré sur le rôle des femmes dans la vie associative et économique de nos outre-mer. Il s'agit de poursuivre la collaboration entre nos deux délégations, amorcée par notre réunion conjointe du 15 février 2018. Nous avons la chance de compter parmi nos membres des sénatrices ultramarines. Il est important d'avoir de telles passerelles entre nos deux délégations.

Par ailleurs, je vous indique que j'ai été invitée, le lundi 15 octobre à Nancy, à présenter notre rapport sur les agricultrices à un colloque organisé par notre ancienne collègue Jacqueline Panis, en lien avec la FDSEA de Meurthe-et-Moselle. Cela montre que, plus d'un an après sa publication, ce rapport continue à vivre dans les territoires !

Nous devons donc aujourd'hui confirmer - et si possible affiner - les pistes de travail ébauchées en juillet.

Le moment venu, nous désignerons ou confirmerons les rapporteurs sur les différents sujets.

Qu'en pensez-vous ? Avez-vous des remarques sur cette première partie ?