Intervention de Catherine Fournier

Merci à tous de m'avoir confié cette présidence.

Avant d'entrer dans le vif du sujet, la suite de l'élection du bureau de notre commission, permettez-moi de vous rappeler quelques éléments de calendrier. Le texte adopté par l'Assemblée nationale ce mardi ayant été transmis au Sénat, nous nous constituons sous la forme de commission spéciale, sans passer par la phase de groupe de travail préfiguratif.

Pour l'inscription du texte à l'ordre du jour du Sénat et la fixation de nos réunions de commission pour l'adoption de son texte et des amendements de séance, nous sommes encore dans le flou. Trois hypothèses sont retenues à ce stade : un passage en séance les semaines du 21 et du 28 janvier, ce qui implique une réunion en commission soit le 20 décembre, soit le 7 janvier, la réunion consacrée aux amendements de séance ayant lieu la semaine du 14 janvier. Deuxième hypothèse : un passage en séance les semaines du 4 et du 11 février, ce qui veut dire une réunion en commission la semaine du 21 janvier, les amendements de séance étant examinés la semaine du 28 janvier.

Enfin, nous pourrions examiner le texte en séance les semaines du 28 janvier et du 4 février, ce qui suppose d'examiner le texte de la commission la semaine du 14 janvier, et les amendements de séance la semaine du 21 janvier. Cette dernière hypothèse, moins inconfortable, a notre préférence.

Compte tenu de ces délais et surtout des travaux en séance publique comme au sein des commissions permanentes auxquelles nous appartenons, nous aurons un nombre limité d'auditions en réunion plénière, mais les auditions des rapporteurs seront sans doute ouvertes à tous leurs collègues. Nous aurons davantage d'informations à l'issue de la conférence des présidents du 17 octobre.

Je vous propose de passer à la nomination des vice-présidents et des secrétaires. La règle qui s'applique est celle des commissions permanentes. En conséquence, le nombre de vice-présidents est de dix et le nombre de secrétaires de trois : quatre vice-présidents et un secrétaire pour le groupe LR, deux vice-présidents et un secrétaire pour le groupe socialiste, un secrétaire pour le groupe UC, un vice-président pour le groupe CRCE, un vice-président pour le groupe RDSE, un vice-président pour le groupe LaREM, un vice-président pour le groupe Les Indépendants.