Intervention de Jean-Pierre Sueur

Mes propos s’inscriront dans le droit fil de ceux de M. Leleux et de Mme Gatel. Je pense en effet que l’une des grandes faiblesses de ce texte tient aux coups qu’il porte à l’architecture dans ce pays.

Tout d’abord, comme l’a expliqué Mme Guillemot, il est patent que sa mise en œuvre restreindra le rôle des architectes dans la construction des logements sociaux. En réalité, on pourra tout à fait se passer d’eux. Or si l’on veut mettre en place une politique du logement social qui soit efficace et appréciée, il faut jouer la carte de la qualité du logement, ce qui suppose que l’on fasse appel à toute la créativité de nos architectes, notamment à celle des jeunes architectes, qui ne demandent qu’à exercer leurs talents.

Pour ce qui est des procédures, beaucoup d’entre elles seront dérogatoires.

Quant au patrimoine, monsieur le ministre, j’ai moi-même subi l’inconvénient des architectes des bâtiments de France. J’ai dit devant leur assemblée générale qu’il était indispensable qu’ils dialoguent avec les maires, mais, en tout état de cause, leur fonction de protection de notre patrimoine est essentielle. Un amendement relatif aux ABF a été adopté à cinq voix près dans cet hémicycle : cela montre qu’une part importante des sénateurs sont très sensibles à cette question. Il faut à la fois jouer la carte de l’architecture, celle d’aujourd’hui et celle de demain, jouer la carte du patrimoine, parce que c’est un atout considérable pour la France, et jouer la carte de la qualité pour les logements sociaux comme pour tous les autres logements. C’est vraiment une part du génie français qui est ici en cause ; permettez-moi de le dire avec beaucoup de simplicité.