Intervention de Antoine Lefèvre

Délégation aux collectivités territoriales — Réunion du 11 octobre 2018 : 1ère réunion
Table ronde inaugurale : rapport d'information sur le rôle des communes dans les intercommunalités

Photo de Antoine LefèvreAntoine Lefèvre :

Je tiens à remercier les participants pour ce partage d'expériences. Nous souhaitons justement faire de ce rapport un recueil de bonnes pratiques. Vous vous demandez s'il faut rendre les choses obligatoires, les normer. Selon la taille, l'exercice peut paraître compliqué. Parfois, il ne suffit pas de « faire confiance à l'intelligence des territoires », comme le proposait un rapport précédent du Sénat. J'ai entendu les questions liées aux échéances. Pour l'instant, l'accord local existe et fonctionne plutôt bien.

Des outils ont été mis en place (conférence des maires, commissions, etc.), mais les élus locaux n'y participent plus guère. J'ai moi-même constaté cet absentéisme sur mon territoire de l'Aisne. S'agissant de la gouvernance, il est vrai que les élus ont le sentiment que le débat a lieu en amont, au sein des commissions. Certains sont décontenancés par le déroulement de ces conférences, qu'ils perçoivent finalement comme une chambre d'enregistrement.

Je pense également que les transferts de compétences ne sont pas suffisamment anticipés. Lorsqu'un équipement sportif part à l'intercommunalité, l'adjoint aux sports se sent dépossédé. Même si des vice-présidents dédiés sont désignés, les acteurs associatifs peinent à identifier qui fait quoi et se retournent toujours vers les maires. Or ce phénomène contribue au malaise actuel des maires, qui sont placés en responsabilité et doivent rendre des comptes sur des sujets sur lesquels ils ne sont pas décideurs.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion