Intervention de Marc Daunis

Je vous remercie pour la richesse et l'intérêt de vos interventions. Je partage avec Alain Richard la crainte d'une déprise démocratique liée à cette tentation intégratrice. Je ne suis pas persuadé, en revanche, que le préfet pourra desserrer l'étau. Je pense au contraire que nous devons retrouver de la souplesse au niveau du territoire. Les organisations se révèlent très différentes. Dans certaines intercommunalités, la ville-centre prend une grande importance. D'autres sont constituées d'un archipel de communes. L'histoire, la culture locale, l'économie diffèrent parfois au sein même de l'intercommunalité.

Sur la base de ce constat, il me paraît très dangereux de continuer à vouloir normer. Nous devons nous ancrer sur quatre enjeux principaux.

Nous devons tout d'abord donner le temps au temps en permettant aux différents territoires la possibilité de digérer les actions qu'ils mènent. Nous devons également veiller à ce qu'un projet de territoire soit défini, car une communauté ne peut se construire durablement que sur la base d'une vision commune de l'avenir.

Par ailleurs, le territoire doit disposer d'une souplesse dans son fonctionnement pour pouvoir s'adapter. Nous parlons de réactiver les commissions, mais nous savons très bien que la régulation se passe au sein de la conférence des maires ou dans le bureau de l'agglomération. Ce fonctionnement peut apparaître opaque, mais il présente l'immense avantage de préserver un projet et des intérêts collectifs qu'il n'est pas toujours aisé d'aborder en commission. Le travail en commission peut se révéler beaucoup plus intéressant s'il se place dans une vision prospective et une évaluation de l'efficacité des politiques publiques plutôt que dans la gestion de la délibération qui doit passer en conseil communautaire.

Enfin, la question des bonnes pratiques m'apparaît centrale, car elle permet de mettre en exergue ce qui doit demeurer. Je rappelle que l'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale. Or je crains qu'avec le temps, certains oublient que cette structure doit être portée par le sentiment de coopérative. Une coopérative est un état d'esprit et une production collective, avec un certain nombre de règles adaptées à des réalités. Il nous appartient de faire vivre cet esprit EPCI sur les territoires en tenant compte de leur diversité.